Michel Donot
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Donot (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000397472
(source JORF)
nomination
14 Décembre 1999
14/12/1999
De:
Donot (Michel)
Objet:
pour toute la période provisoire prévue ci-dessus
5. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant de la Fédération nationale des accidents du travail et des handicapés
Titulaire
Remplace:
M. Gauthier (Roger)
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
JORFTEXT000000573761
(source JORF)
nomination
26 Novembre 1998
26/11/1998
De:
Donot (Michel, Vincent)
secrétaire général adjoint d'une fédération en faveur des handicapés ; 37 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
37
"
annees_activite_professionelle
=
"
37
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'emploi et de la solidarité
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000573757
(source JORF)
nomination
15 Novembre 1998
15/11/1998
De:
Donot (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
5
représentants de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH)
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000390458
(source JORF)
nomination
24 Septembre 1998
24/09/1998
